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RNA W212000953Selongey · 21260Dissoute · état au 9 juil. 2016
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Selongey · 21260

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 18 juin 2016.

Identifiant RNA
W212000953
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
19 C RUE de la Gare, 21260 Selongey

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developpement et composition dun nouveau style musical a but humanitaire : le Peace Sound base sur un etat desprit de paix, de tolerance et de fraternite fabrication dune marque vestimentaire a but humanitaire: le Peace Wear

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    21 juin 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600280244 · Source du 9 juil. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212000953 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160028.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Selongey (21231) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21260
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
19 C RUE de la Gare, 21260 Selongey

Identifiants

RNA
W212000953
ID Source
W212000953

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 juil. 2016
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT, défense de la paix
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
212P
Adresse de gestion
9 RUE DU LAVOIR, 10160 AIX EN OTHE

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 août 2004
Dernière déclaration en préfecture
21 juin 2016
Dissolution déclarée
18 juin 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
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Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 juil. 2016, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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