Comite des oeuvres sociales du personnel communal
Chenove · 21300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 avr. 2019.
- Identifiant RNA
- W212001415
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 21300 Chenove
SIREN
331212498 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 331212498 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212001415, provider returned W212001415
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : ORGANISATION DE TOUTES MANIFESTATIONS DE SYMPATHIE, SOLIDARITE ET ANIMATION AU PROFIT DU PERSONNEL COMMUNAL DE CHENOVE
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 8 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 juin 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 19 juin 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 33121249800017
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 oct. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 331212498 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212001415, provider returned W212001415
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chenove (21166) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21300
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 21300 Chenove
Coordonnées publiées : 47.29416, 5.00549
Identifiants
- RNA
- W212001415
- SIREN
- 331212498 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212001415
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 juin 2019
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), INTERVENTIONS SOCIALES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- Mairie, 21300 CHENOVE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 juin 2019
- Dissolution déclarée
- 12 avr. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 juin 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.