Comite dhistoire de la securite sociale region bourgogne franche-comte
Dijon · 21000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212002005
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- C.R.A.M. Bourgogne Franche-Comte, 38 RUE De Cracovie, 21000 Dijon
SIREN
489281345 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489281345 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212002005, provider returned W212002005
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : PROMOUVOIR ET REALISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT TOUS TRAVAUX ET RECHERCHES REUNIR TOUTE DOCUMENTATION AYANT UN INTERET POUR LETUDE DE LHISTOIRE DE LA PROTECTION SOCIALE AIDER, EN COLLABORATION AVEC LASSOCIATION NATIONALE POUR LETUDE DE LHISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE, LE COMITE DHISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE CREE PAR LARRETE DU 9 MARS 1973, POUR LA REALISATION DES TACHES ASSIGNEES A CE COMITE
« EVTJODATEPUBLI »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1993
- Publication au JOAFE
- 26 déc. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 sept. 2017
Source des dates : RNA · mise à jour 28 févr. 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48928134500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 nov. 1993
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489281345 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212002005, provider returned W212002005
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dijon (21231) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21000
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- C.R.A.M. Bourgogne Franche-Comte, 38 RUE De Cracovie, 21000 Dijon
Coordonnées publiées : 47.33834, 5.06419
Identifiants
- RNA
- W212002005
- SIREN
- 489281345 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212002005
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 févr. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- recherche sur la vie sociale et politique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- COMITE DHISTOIRE DE LA SECURITE S...
- Adresse de gestion
- C.R.A.M. Bourgogne Franche Comte, 38 rue De Cracovie, 21000 DIJON
- Observation
- EVTJODATEPUBLI
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 déc. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 sept. 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 févr. 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.