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RNA W212002243Saint-Apollinaire · 21850Active dans le RNA · état au 5 nov. 2024
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Association sportive educative pour handicapes MENTAUX-A. S. E. H. M. 21

Saint-Apollinaire · 21850

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212002243
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des Associations, 129 RUE Saint Jean, 21850 Saint-Apollinaire

SIREN
452846991 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 452846991 · Source du 11 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W212002243, provider returned W212002243

Sirene au 11 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : faire pratiquer leducation physique et le sport aux handicapes mentaux et aux autres membres developper les liens damitie entre ses membres adherents afin de permettre une meilleure approche des handicapes mentaux, aussi bien sur le plan sportif que sur tous les autres plans encourager sur les plans local, departemental et regional, la creation dassociation ou de clubs sportifs destines, par la pratique du sport, a developper la motricite des handicapes mentaux et faciliter leur readaptation

Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 10 rue en Coublanc 21850 Saint-Apollinaire » → « Maison des Associations 129 rue Saint Jean 21850 Saint-Apollinaire »

    15 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400450272 · Source du 5 nov. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212002243 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240045.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
45284699100035
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
26 janv. 1983

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 452846991 · Source du 11 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W212002243, provider returned W212002243

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Apollinaire (21540) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21850
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Maison des Associations, 129 RUE Saint Jean, 21850 Saint-Apollinaire

Coordonnées publiées : 47.33218, 5.08076

Identifiants

RNA
W212002243
SIREN
452846991 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W212002243

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 nov. 2024
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
loisirs pour personnes en situation de handicap, défense des droits des personnes en situation de handicap
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
ASEHM 21
Adresse de gestion
12 RUE ARTHUR MORLET, 21000 DIJON

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 févr. 1983
Dernière déclaration en préfecture
15 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 nov. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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