Comite de velars pour la protection et lenvironnement coveprover
Velars-Sur-Ouche · 21370
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- Identifiant RNA
- W212002318
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 CHEM1 du Bief, 21370 Velars-sur-Ouche
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : PROTECTION ET DEFENSE DE LENVIRONNEMENT, DE LA NATURE, DE LA QUALITE DE VIE, DES MONUMENTS ET DES SITES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VELARS SUR OUCHE FEDERER SES ACTIONS A CELLES DAUTRES ASSOCIATIONS POURSUIVANT LE MEME BUT
Repères dans le temps
Création déclarée en 1987
- Publication au JOAFE
- 20 janv. 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mai 2012
Source des dates : RNA · mise à jour 22 mai 2012.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Velars-Sur-Ouche · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21370
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 7 CHEM1 du Bief, 21370 Velars-sur-Ouche
Identifiants
- RNA
- W212002318
- ID Source
- W212002318
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 mai 2012
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense, comités de sauvegarde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- COMITE DE VELARS, POUR LA PROTECTIO...
- Adresse de gestion
- 7 CHEMIN DU BIEF, 21370 VELARS-SUR-OUCHE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 janv. 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mai 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 mai 2012, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.