Societe de chasse de fontaine francaise la diane
Fontaine-Francaise · 21610
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- Identifiant RNA
- W212002399
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 21610 Fontaine-Francaise
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : CONSERVATION REPEUPLEMENT DU GIBIER ET REPRESSION DU BRACONNAGE
Repères dans le temps
Création déclarée en 1947
- Publication au JOAFE
- 21 sept. 1947
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mars 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 20 sept. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Fontaine-Francaise · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21610
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 21610 Fontaine-Francaise
Identifiants
- RNA
- W212002399
- ID Source
- W212002399
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 sept. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- SOCIETE DE CHASSE DE FONTAINE FRANC...
- Adresse de gestion
- 10 RUE DE BERTHAULT, 21610 FONTAINE FRANCAISE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 sept. 1947
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.