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RNA W212002719Grosbois-En-Montagne · 21540Active dans le RNA · état au 18 nov. 2022
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Aappma de grosbois-les pecheurs a la ligne de lauxois section nord

Grosbois-En-Montagne · 21540

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212002719
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 21540 Grosbois-en-Montagne

SIREN
528795750 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 528795750 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W212002719, provider returned W212002719

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE PARTICIPER A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET LEXPLOITATION DE SES DROITS DE PECHE

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1939

Publication au JOAFE
8 juin 1939
Dernière déclaration en préfecture
20 mai 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 18 nov. 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
52879575000017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
6 avr. 1954

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 528795750 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W212002719, provider returned W212002719

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Grosbois-En-Montagne · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21540
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 21540 Grosbois-en-Montagne

Identifiants

RNA
W212002719
SIREN
528795750 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W212002719

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 nov. 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
pêche
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
LES PECHEURS A LA LIGNE DE LAUXOI...
Adresse de gestion
8 RUE DE LEGLISE, 21320 COMMARIN

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 juin 1939
Dernière déclaration en préfecture
20 mai 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 nov. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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