Soliha cote dor
Saint-Apollinaire · 21850
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212002794
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- ZAE Cap Nord, 4 RUE de la Redoute, 21850 Saint-Apollinaire
SIREN
302559125 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 302559125 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212002794, provider returned W212002794
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : FAVORISER ET PROMOUVOIR, PAR TOUS MOYENS APPROPRIES, LAMELIORATION DES CONDITIONS GENERALES DHABITAT, AUSSI BIEN DANS LE SECTEUR RURAL QUEN MILIEU URBAIN
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
CENTRE DEPARTEMENTAL D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PACT (CDAH/ PACT) DE LA COTE D'OR.
Changement de nom
« CENTRE DEPARTEMENTAL D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PACT (CDAH/ PACT) DE LA COTE D'OR. » → « PACT COTE D'OR SAONE ET LOIRE. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
15 févr. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400070311 · Source du 15 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212002794 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140007.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 3
- SIRET (siège)
- 30255912500059
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 nov. 1985
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 302559125 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212002794, provider returned W212002794
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Apollinaire (21540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21850
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- ZAE Cap Nord, 4 RUE de la Redoute, 21850 Saint-Apollinaire
Coordonnées publiées : 47.33779, 5.07269
Identifiants
- RNA
- W212002794
- SIREN
- 302559125 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212002794
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 févr. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- réhabilitation et construction de logements
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- 37 ROUTE DE DIJON, 39000 SAMPANS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 mars 1950
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 févr. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 févr. 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.