Cer France bourgogne franche-comte
Saint-Apollinaire · 21850
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212003104
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RUE Francois Mitterrand, 21850 Saint-Apollinaire
SIREN
434577771 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 434577771 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212003104, provider returned W212003104
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : en coordination avec les organisations professionnelles de la region, representer les Associations dEconomie Rurale AER ou Associations de Gestion et de Comptabilite AGC qui adherent aux presents statuts sauvegarder les interets de ces memes associations au service du monde rural du territoire regional sur lequel elles interviennent faciliter la mise en oeuvre des moyens necessaires a ces organismes, notamment en ce qui concerne la formation professionnelle, lorganisation, linformation relative a leurs activites, letude de methodes harmonisees au service des entreprises adherentes
- Établissements
- 2 établissements actifs sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
10 sept. 2007
Source officielle · JOAFE · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://fr.ftp.opendatasoft.com/datadila/JO/ASSOCIATIONS/JOAFE/CAPTCHA_PROTECTED/PDF/2007/0042/JOAFE_PDF_Unitaire_20070042_00001.pdf · Source du 20 oct. 2007 · Collecté le 19 sept. 2026
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations patronales et consulaires (94.11Z)
- Établissements
- 3 (dont 2 ouverts)
- SIRET (siège)
- 43457777100034
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 2000
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 434577771 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212003104, provider returned W212003104
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Apollinaire (21540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21850
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 13 RUE Francois Mitterrand, 21850 Saint-Apollinaire
Coordonnées publiées : 47.33192, 5.09420
Identifiants
- RNA
- W212003104
- SIREN
- 434577771 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212003104
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- 61 ROUTE DE SEURRE, 21170 LOSNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 déc. 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juin 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 déc. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.