Comite departemental pour la promotion des actions de remplacement en agriculture de cote dor
Dijon · 21000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212003230
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 42 RUE DE MULHOUSE, 21000 Dijon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : DEFERER LENSEMBLE DES SERVICES DE REMPLACEMENT ETRE LEUR REPRE SENTANT ET LEUR PORTE PAROLE LES AIDER A APLANIR LEURS DIFFICUL TES SOLLICITER LES AIDES DES DIFFERENTES ORGANISATIONS DEPARTE MENTALES, REGIONALES ET NATIONALES, LES RECEVOIR ET LES REPARTIR ENSUITE DUNE FACON EQUITABLE ENTRE LES SERVICES, SELON DES MODALITES ACCEPTEES EN COMMUN REGROUPER LES ELEMENTS NECESSAIRES A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTIONS QUE LE S.U.A.DA MISSION DE TRANSMETTRE A LA.N.D.
Ne pas confondre
Le nom et la commune ne suffisent pas à identifier une association. AssoRadar affiche le registre le plus clair en premier lorsque c’est possible.
Des registres publics similaires existent pour cette association. Vérifiez le RNA et le SIREN avant de citer une information.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1983
- Publication au JOAFE
- 2 juil. 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 sept. 2003
Source des dates : RNA · mise à jour 12 oct. 2007.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dijon (21231) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 21000
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 42 RUE DE MULHOUSE, 21000 Dijon
Identifiants
- RNA
- W212003230
- ID Source
- W212003230
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 oct. 2007
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture, organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL POUR LA PROMOT...
- Adresse de gestion
- 42 rue DE MULHOUSE, 21000 DIJON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 juil. 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 sept. 2003
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 oct. 2007, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.