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RNA W212003648Saint-Apollinaire · 21850Active dans le RNA · état au 27 mars 2008
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Campus optique

Saint-Apollinaire · 21850

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Identifiant RNA
W212003648
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
ZAE Cap Nord, 12 RUE de la Redoute, 21850 Saint-Apollinaire

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : DISPENSER DES ACTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLES CONTINUES AU PROFIT DESr SALARIES DENTREPRISES DOPTIQUE NOTAMMENT DANS LE CADRE DES CONVENTIONS DEr FORMATION PROFESSIONNELLES CONCLUES EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DESr ARTICLES L 920-1 A L 920-11 DU CODE DU TRAVAIL ET AU PROFIT DES OPTICIENSr NON SALARIES DANS LE CADRE DES ACTIONS ENGAGEES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONSr DES ARTICLES L 953-1 A L 953-3 DU CODE DU TRAVAIL.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1997

Publication au JOAFE
31 janv. 1998
Dernière déclaration en préfecture
26 mars 2008

Source des dates : RNA · mise à jour 27 mars 2008.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Apollinaire (78423) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21850
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
ZAE Cap Nord, 12 RUE de la Redoute, 21850 Saint-Apollinaire

Identifiants

RNA
W212003648
ID Source
W212003648

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 mars 2008
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SANTÉ, association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Adresse de gestion
ZAE Cap Nord, 12 rue de la Redoute, 21850 ST APOLLINAIRE

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 janv. 1998
Dernière déclaration en préfecture
26 mars 2008

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 mars 2008, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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