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Selongey · 21260
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 févr. 2008.
- Identifiant RNA
- W212003980
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 21260 Selongey
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DES SPORTS MECANIQUES SELONGEENS.
« dissoute le 31 mars 2008 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1990
- Publication au JOAFE
- 28 févr. 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 mars 2008
Source des dates : RNA · mise à jour 27 août 2008.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Selongey · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21260
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 21260 Selongey
Identifiants
- RNA
- W212003980
- ID Source
- W212003980
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 août 2008
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- sports mécaniques (sport automobile, moto, trial), défense des droits des femmes, condition féminine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- 2 chemin de Treige, 21120 SPOY
- Observation
- dissoute le 31 mars 2008
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 févr. 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 mars 2008
- Dissolution déclarée
- 10 févr. 2008
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 août 2008, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.