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RNA W212004263Quetigny · 21800Dissoute · état au 8 janv. 2009
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Cooperative scolaire fontaine aux jardins ELEMENTAIRE.

Quetigny · 21800

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 juil. 2008.

Identifiant RNA
W212004263
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Fontaine aux Jardins, 49 RUE des Vergers, 21800 Quetigny

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : ORGANISATION DE MANIFESTATIONS ET DACTIVITES PEDAGOGIQUES.

Observation du registre

« dissoute le 5 juillet 2008 - arhives 2008 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1990

Publication au JOAFE
26 déc. 1990
Dernière déclaration en préfecture
6 oct. 2008

Source des dates : RNA · mise à jour 8 janv. 2009.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Quetigny · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21800
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Ecole Fontaine aux Jardins, 49 RUE des Vergers, 21800 Quetigny

Identifiants

RNA
W212004263
ID Source
W212004263

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 janv. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement, recherche sur la culture
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
212P
Nom court
COOPERATIVE SCOLAIRE FONTAINE AUX J...
Adresse de gestion
42 rue de la Fontaine, 21800 Quetigny
Observation
dissoute le 5 juillet 2008 - arhives 2008

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 déc. 1990
Dernière déclaration en préfecture
6 oct. 2008
Dissolution déclarée
5 juil. 2008

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 janv. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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