Les proprietaires de la fontaine verrin a quetigny
Quetigny · 21800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212004350
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CHEM1 de la Fontaine de Couternon, 21800 Quetigny
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : defendre les interets des proprietaires de terrains situes sur la commune de Quetigny aux lieudits La Combe, La Fontaine Verrin, Sur la Fontaine Couternon, tant a lamiable quen justice, lacquisition, la propriete, la mise en valeur, la transformation, la construction, lamenagement, ladministration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer laccessoire, lannexe ou le complement des immeubles en question et generalement toutes operations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet ou susceptibles den favoriser le developpement, et ne modifiant pas le caractere civil de lassociation
Historique officiel
Création de l’association
12 janv. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900040419 · Source du 24 janv. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212004350 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090004.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Quetigny · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21800
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- CHEM1 de la Fontaine de Couternon, 21800 Quetigny
Identifiants
- RNA
- W212004350
- ID Source
- W212004350
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 févr. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES, représentation d'intérêts régionaux et locaux
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- LES PROPRIETAIRES DE LA FONTAINE VERRI
- Adresse de gestion
- chemin de la Fontaine de Couternon, 21800 Quetigny
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 janv. 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 janv. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 févr. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.