A. A. P. P. M. A. la truite moloysienne
Moloy · 21120
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- Identifiant RNA
- W212004413
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 8 RUE des Boudrots, 21120 Moloy
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : detenir et gerer des droits de peche sur les domaines public, Etat, collectivite locales, sur les domaines prives participer a la protection des milieux aquatiques et leur patrimoine piscicole lutter contre le braconnage et contre la pollution des eaux organiser la surveillance, la gestion et lexploitation des droits de peche
Historique officiel
Création de l’association
13 févr. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900090164 · Source du 28 févr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212004413 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090009.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Moloy · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21120
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 8 RUE des Boudrots, 21120 Moloy
Identifiants
- RNA
- W212004413
- ID Source
- W212004413
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 mars 2009
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche, comités de défense, comités de sauvegarde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- LA TRUITE MOLOYSIENNE
- Adresse de gestion
- 8 rue des Boudrots, 21120 Moloy
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 févr. 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 févr. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 mars 2009, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.