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RNA W212004563Beaune · 21200Active dans le RNA · état au 25 sept. 2019
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Comite departemental sport adapte de cote dor

Beaune · 21200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212004563
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
13 RUE des acacias, 21200 Beaune

SIREN
349526822 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 349526822 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W212004563, provider returned W212004563

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : permettre a toute personne handicapee mentale ou psychique de pratiquer la discipline sportive de son choix dans un environnement favorisant son plaisir, sa performance, sa securite et lexercice de sa citoyennete

Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    13 rue des acacias, 21200 Beaune

    22 janv. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900050282 · Source du 2 févr. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212004563 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190005.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    permettre à toute personne handicapée mentale ou psychique de pratiquer la discipline sportive de son choix dans un environnement favorisant son plaisir, sa performance, sa sécurité et l'exercice de sa citoyenneté.

    24 mars 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900140421 · Source du 4 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212004563 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090014.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
34952682200037
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 janv. 1989

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 349526822 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W212004563, provider returned W212004563

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Beaune (21054) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21200
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
13 RUE des acacias, 21200 Beaune

Coordonnées publiées : 47.03377, 4.84999

Identifiants

RNA
W212004563
SIREN
349526822 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W212004563

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 sept. 2019
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
handisport
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
211S
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE D...
Adresse de gestion
13 RUE DES ACACIAS, 21200 BEAUNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 févr. 1985
Dernière déclaration en préfecture
20 sept. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 sept. 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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