Union des societes de fontaine-francaise
Fontaine-Francaise · 21610
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212004577
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Centre Social, RTE de Montigny, 21610 Fontaine-Francaise
SIREN
508096591 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 508096591 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212004577, provider returned W212004577
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : regrouper toutes les societes ou associations culturelles, sportives et de loisirs de Fontaine-Francaise pour des actions ponctuelles ou des animations favorisant le developpement de la vie associative
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1988
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 1989
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 mars 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 31 mars 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 50809659100013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 21 nov. 1988
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 508096591 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212004577, provider returned W212004577
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fontaine-Francaise (21277) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21610
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Centre Social, RTE de Montigny, 21610 Fontaine-Francaise
Coordonnées publiées : 47.52551, 5.36320
Identifiants
- RNA
- W212004577
- SIREN
- 508096591 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212004577
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 mars 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- centres de loisirs, clubs de loisirs multiples, DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- UNION DES SOCIETES DE FONTAINE-FRAN...
- Adresse de gestion
- Centre Social, route de Montigny, 21610 FONTAINE FRANCAISE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 1989
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 mars 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 mars 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.