Seine et tilles en bourgogne
Selongey · 21260
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 févr. 2020.
- Identifiant RNA
- W212004765
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Pepiniere dEntreprises, ZA Les Plantes Bonjour, 21260 Selongey
SIREN
442313227 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 442313227 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212004765, provider returned W212004765
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : reflechir avec les acteurs locaux impliques de maniere a definir et mettre en emergence des projets de developpement sur lensemble du territoire de Seine et Tille en Bourgogne, preparer le programme operationnel decoulant de la charte, contractualiser et gerer loperation Coeur de Territoire mise en place par le Conseil Regional de Bourgogne sur les communautes de communes du canton de Saint-Seine lAbbaye et dIs-sur-Tille et sur les SIVOM des cantons de Grancey-le-Chateau et Selongey
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
15 mai 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000240289 · Source du 13 juin 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212004765 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200024.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44231322700013
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 16 avr. 2002
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 442313227 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212004765, provider returned W212004765
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Selongey (21599) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21260
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Pepiniere dEntreprises, ZA Les Plantes Bonjour, 21260 Selongey
Coordonnées publiées : 47.58132, 5.19804
Identifiants
- RNA
- W212004765
- SIREN
- 442313227 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212004765
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juin 2020
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- représentation d'intérêts régionaux et locaux, promotion d'initiatives de développement durable
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- RUE VIEILLE ROUTE, 21212 VAL SUZON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juin 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 mai 2020
- Dissolution déclarée
- 17 févr. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juin 2020, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.