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RNA W212004781Saint-Apollinaire · 21850Active dans le RNA · état au 22 juil. 2009
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Lentente des commercants de la route de gray

Saint-Apollinaire · 21850

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Identifiant RNA
W212004781
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
COUR2 de Gray, 21850 Saint-Apollinaire

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : dynamiser le centre commercial pour ameliorer son attrait aux yeux de la population de la commune et defendre les interets des commercants vis-a-vis de lenvironnement

Repères dans le temps

Création déclarée en 1985

Publication au JOAFE
20 févr. 1985
Dernière déclaration en préfecture
25 mai 2009

Source des dates : RNA · mise à jour 22 juil. 2009.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Apollinaire (21540) · rattachement par code postal unique
Code postal
21850
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
COUR2 de Gray, 21850 Saint-Apollinaire

Identifiants

RNA
W212004781
ID Source
W212004781

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 juil. 2009
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
amicales de commerçants, organisation de foires, associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
LENTENTE DES COMMERCANTS DE LA RO...
Adresse de gestion
21850 ST APOLLINAIRE

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 févr. 1985
Dernière déclaration en préfecture
25 mai 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 juil. 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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