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RNA W212004966Auxonne · 21130Dissoute · état au 4 juin 2012
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Auxonne moto sport A. M. S.

Auxonne · 21130

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 28 avr. 2012.

Identifiant RNA
W212004966
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
RUE Merme Hameau La Cour, 21130 Auxonne

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : pratique, promotion, defense de la moto nouvelle et ancienne et des deux roues motorises organisation etou encadrement de manifestations sportives ou non, relatives ou non a la pratique des deux roues motorises organisation etou aide a lorganisation de manifestations, caritatives ou non, rassemblements, concentrations et autres activites prevention des risques lies a la pratique des deux roues motorises

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    16 mai 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200220265 · Source du 2 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212004966 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120022.taz

  2. Création de l’association

    19 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900440446 · Source du 31 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212004966 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090044.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Auxonne · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21130
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
RUE Merme Hameau La Cour, 21130 Auxonne

Identifiants

RNA
W212004966
ID Source
W212004966

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 juin 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
212P
Nom court
A.M.S.
Adresse de gestion
RUE MERME, HAMEAU LA COUR, 21130 AUXONNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 oct. 2009
Dernière déclaration en préfecture
16 mai 2012
Dissolution déclarée
28 avr. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 juin 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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