Association departementale des equipages de venerie sous-terre de cote dor adevst 21
Norges-La-Ville · 21490
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- Identifiant RNA
- W212005479
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison de la chasse et de la nature, RD 105 LD Les Essarts CS 10030, 21490 Norges-la-Ville
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promotion et defense de lexercice de la venerie sous terre par tous les moyens y compris la justice maintien et sauvegarde des regles relatives a ce mode de chasse et de regulation des especes nuisibles encouragement et developpement de lelevage et de lutilisation des races de chiens de terrier
Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 14 août 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 nov. 2018
Source des dates : RNA · mise à jour 27 nov. 2018.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Norges-La-Ville · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21490
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Maison de la chasse et de la nature, RD 105 LD Les Essarts CS 10030, 21490 Norges-la-Ville
Identifiants
- RNA
- W212005479
- ID Source
- W212005479
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 nov. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- ADEVST 21
- Adresse de gestion
- MAISON DE LA CHASSE ET DE LA NATURE, RD 105 LIEU DIT LES ESSARTS, CS 10030, 21490 NORGES-LA-VILLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 août 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 nov. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 nov. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.