Association sportive et culturelle des ecoles maternelle et elementaire de fontaine-francaise asceme
Fontaine-Francaise · 21610
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212005763
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- pole scolaire, 5 RUE des Murots, 21610 Fontaine-Francaise
SIREN
750410318 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750410318 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212005763, provider returned W212005763
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : contribuer a la formation du jeune citoyen par le developpement de la responsabilite, du civisme, de lautonomie au travers de la pratique dactivites physiques, sportives et socio-culturelles
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE L'ECOLE MATERNELLE DE FONTAINE-FRANÇAISE (ASCEM).
Changement de nom
« ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE L'ECOLE MATERNELLE DE FONTAINE-FRANÇAISE (ASCEM). » → « ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE FONTAINE-FRANÇAISE (ASCEME). »
20 sept. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600410305 · Source du 8 oct. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212005763 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160041.taz
Création de l’association
12 janv. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100050357 · Source du 29 janv. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212005763 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110005.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 75041031800018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 12 janv. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750410318 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212005763, provider returned W212005763
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fontaine-Francaise (21277) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21610
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- pole scolaire, 5 RUE des Murots, 21610 Fontaine-Francaise
Coordonnées publiées : 47.52787, 5.37090
Identifiants
- RNA
- W212005763
- SIREN
- 750410318 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212005763
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 oct. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions enseignantes, amicales de personnel
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- ASCEME
- Adresse de gestion
- 20 A RUE FOURCAULT, 21610 FONTAINE FRANCAISE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 janv. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 sept. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 oct. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.