Comite departemental de cote dor de la federation francaise du sport dentreprise
Marsannay-La-Cote · 21160
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212006223
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 30 RUE Lazare Carnot, 21160 Marsannay-la-Cote
SIREN
538144981 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 538144981 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212006223, provider returned W212006223
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : regrouper les membres affilies a la FFSE dont le siege social se situe dans son ressort territorial et constitue en vue developper et promouvoir la pratique de tous les sports dans les associations et sections sportives creees au sein des entreprises industrielles et commerciales, des organisations professionnelles et des administrations, des groupements sportifs et des etablissement agreees, conformement aux statuts de la FFSE et de les unir par des liens damitie contribuer a la mise en oeuvre de la politique de la FFSE organiser des competitions officielles, proceder aux selections correspondantes representer la FFSE aupres du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires prives institutionnels
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
17 oct. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100440361 · Source du 29 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212006223 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110044.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 53814498100023
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 mai 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 538144981 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212006223, provider returned W212006223
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Marsannay-La-Cote (21390) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21160
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 30 RUE Lazare Carnot, 21160 Marsannay-la-Cote
Coordonnées publiées : 47.28197, 4.99988
Identifiants
- RNA
- W212006223
- SIREN
- 538144981 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212006223
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 mai 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- CD21FFSE
- Adresse de gestion
- 30 RUE LAZARE CARNOT, 21160 MARSANNAY LA COTE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 oct. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 nov. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 mai 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.