Conseil local de sante mentale franco basaglia
Quetigny · 21800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212006286
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Chateau Services, 22 AV du Chateau, 21800 Quetigny
SIREN
820928398 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 820928398 · Source du 11 févr. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212006286, provider returned W212006286
Sirene au 11 févr. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper le partenariat entre les differents acteurs de la cite, preoccupes par le probleme de la sante mentale assurer une meilleure coordination entre les differents acteurs face a des problemes poses dans le domaine de la souffrance psychique, notamment dans le domaine des soins
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
29 nov. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100500332 · Source du 10 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212006286 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110050.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82092839800016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 24 nov. 2016
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 820928398 · Source du 11 févr. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212006286, provider returned W212006286
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Quetigny (21515) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21800
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Chateau Services, 22 AV du Chateau, 21800 Quetigny
Coordonnées publiées : 47.31378, 5.10533
Identifiants
- RNA
- W212006286
- SIREN
- 820928398 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212006286
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 juin 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE FR...
- Adresse de gestion
- 21800 QUETIGNY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 déc. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 juin 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 juin 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.