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RNA W212007022Velars-Sur-Ouche · 21370Active dans le RNA · état au 1 juin 2013
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Comite de la falaise

Velars-Sur-Ouche · 21370

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212007022
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
8 CHEM1 de la Falaise, 21370 Velars-sur-Ouche

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : regrouper les habitants du quartier desireux de participer au developpement maintenir et ameliorer le cadre de vie de leur environnement

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 mai 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300220264 · Source du 1 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212007022 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130022.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Velars-Sur-Ouche · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21370
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
8 CHEM1 de la Falaise, 21370 Velars-sur-Ouche

Identifiants

RNA
W212007022
ID Source
W212007022

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 juin 2013
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense et amélioration du cadre de vie
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Adresse de gestion
8 CHEMIN DE LA FALAISE, LA FALAISE, 21370 VELARS SUR OUCHE

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juin 2013
Dernière déclaration en préfecture
17 mai 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 juin 2013, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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