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RNA W212007367Beaune · 21200Active dans le RNA · état au 8 mars 2016
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Societe demulation des ecoles et patronages laiques de la ville de beaunereconnue dutilite publique

Beaune · 21200

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Identifiant RNA
W212007367
Nature juridique
Association reconnue d'utilité publique
Adresse déclarée
Ecole Maternelle Bretonniere, 1 C RUE des Vignes, 21200 Beaune

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser le developpement de linstruction primaire dans les ecoles communales de la ville de Beaune et toutes les oeuvres post-scolaires et deducation populaire

Repères dans le temps

Création déclarée en 1901

Publication au JOAFE
2 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
26 févr. 2016

Source des dates : RNA · mise à jour 8 mars 2016.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Statuts et reconnaissances

  • Association reconnue d’utilité publique · 21.000.0055

    Source officielle · RNA

    Consulter la source · Réf. W212007367 · Source du 8 mars 2016 · Collecté le 29 sept. 2026

    RUP identifier on the same RNA registry record

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Beaune · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21200
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Ecole Maternelle Bretonniere, 1 C RUE des Vignes, 21200 Beaune

Identifiants

RNA
W212007367
ID Source
W212007367

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 mars 2016
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION, mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
Type
Association reconnue d'utilité publique
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
SOCIETE DEMULATION DES ECOLES ET ...
Adresse de gestion
21200 Beaune

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
26 févr. 2016

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Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 mars 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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