Societe de chasse de jugny
Pontailler-Sur-Saone · 21270
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- Identifiant RNA
- W212008443
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 54 RUE du 8 mai 1945, 21270 Pontailler-sur-Saone
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : exploitation de la chasse sur les territoires ou celle-ci detient le droit de chasse, dans le souci de la preservation de la faune sauvage, du developpement du capital cynegetique, du respect des equilibres biologiques, notamment par le gardiennage et, dune facon generale, de lamelioration des conditions dexercice de la chasse
Historique officiel
Création de l’association
16 mars 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600130390 · Source du 26 mars 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212008443 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160013.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Pontailler-Sur-Saone · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21270
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 54 RUE du 8 mai 1945, 21270 Pontailler-sur-Saone
Identifiants
- RNA
- W212008443
- ID Source
- W212008443
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 mars 2016
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- DERRIERE LES GRANGES, 21440 SAINT-SEINE-LABBAYE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 mars 2016
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 mars 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 mars 2016, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.