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RNA W212008532Velars-Sur-Ouche · 21370Active dans le RNA · état au 28 mai 2016
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Association de developpement des pratiques artistiques et culturelles

Velars-Sur-Ouche · 21370

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212008532
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 RUE de la Gare, 21370 Velars-sur-Ouche

SIREN
843515545 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 843515545 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W212008532, provider returned W212008532

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : soutien et promotion de lexpression et de la creation artistiques sous ses differentes formes

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 mai 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600220242 · Source du 28 mai 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212008532 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160022.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
84351554500013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 mai 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 843515545 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W212008532, provider returned W212008532

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Velars-Sur-Ouche (21661) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21370
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
10 RUE de la Gare, 21370 Velars-sur-Ouche

Coordonnées publiées : 47.32548, 4.92698

Identifiants

RNA
W212008532
SIREN
843515545 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W212008532

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 mai 2016
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
A-D-P-A-C
Adresse de gestion
10 RUE DE LA GARE, 21370 VELARS-SUR-OUCHE

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 mai 2016
Dernière déclaration en préfecture
17 mai 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2016, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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