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RNA W212008592Dijon · 21000Active dans le RNA · état au 9 juil. 2018
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Association regionale pour les transports educatifs de jeunes A. R. T. E. J. de bourgogne franche-comte

Dijon · 21000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212008592
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 bis RUE Pierre Curie, 21000 Dijon

SIREN
824798375 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 824798375 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W212008592, provider returned W212008592

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : etudier, developper, promouvoir la gratuite, la qualite et la securite des transports educatifs

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    24 juin 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600280236 · Source du 9 juil. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W212008592 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160028.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82479837500013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 juin 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 824798375 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W212008592, provider returned W212008592

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Dijon (21231) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21000
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 bis RUE Pierre Curie, 21000 Dijon

Coordonnées publiées : 47.33299, 5.02011

Identifiants

RNA
W212008592
SIREN
824798375 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W212008592

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 juil. 2018
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
A.R.T.E.J. DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Adresse de gestion
6 BIS RUE PIERRE CURIE, 21000 DIJON

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 juil. 2016
Dernière déclaration en préfecture
2 juil. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 juil. 2018, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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