Comite regional de bourgogne franche-comte des medailles de la jeunesse, des sports et de lengagement associatif
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212009410
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CDOS du Territoire de Belfort, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
835275074 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 835275074 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212009410, provider returned W212009410
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : soutenir toute action pour la valorisation de la jeunesse, du sport et du benevolat menee dans les mouvements associatifs de Bourgogne et de Franche-Comte
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« DRDJSCS 10 boulevard Carnot 21034 Dijon Cedex » → « CDOS du Territoire de Belfort 10 rue de Londres 90000 Belfort »
30 mai 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300242022 · Source du 13 juin 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212009410 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230024.taz
Création de l’association
2 févr. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800060361 · Source du 10 févr. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212009410 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180006.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83527507400010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 févr. 2018
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 835275074 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212009410, provider returned W212009410
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (21231) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- CDOS du Territoire de Belfort, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.31769, 5.04695
Identifiants
- RNA
- W212009410
- SIREN
- 835275074 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212009410
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juin 2023
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- COMITE REGIONAL DE BOURGOGNE FRANCH...
- Adresse de gestion
- 24 BIS RUE DU DOCTEUR FRERY, 90400 DANJOUTIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 févr. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 mai 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juin 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.