Ordre ducal de la croix de bourgogne
Marsannay-La-Cote · 21160
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212013406
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 21160 Marsannay-la-Cote
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : affirmer et promouvoir le fait culturel bourguignon sous toutes ses formes
Repères dans le temps
Création déclarée en 1988
- Publication au JOAFE
- 9 mars 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2003
Source des dates : RNA · mise à jour 30 oct. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Marsannay-La-Cote · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21160
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 21160 Marsannay-la-Cote
Identifiants
- RNA
- W212013406
- ID Source
- W212013406
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 oct. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international, dépistage, prévention du sida
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- 21160 MARSANNAY LA COTE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 mars 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2003
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 oct. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.