A 38 stop au bruit a velars
Velars-Sur-Ouche · 21370
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212014126
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 14 ALL de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : cette association << A 38 stop au bruit a Velars >> a pour but dobtenir un mur antibruit le long de lautoroute A 38 qui traverse Velars sur Ouche afin dattenuer les nuisances sonores, denrayer les phenomenes decoulant de ses nuisances telles que des problemes de sante ainsi que des problemes de pollution
Historique officiel
Création de l’association
24 mai 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200230319 · Source du 7 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212014126 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220023.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Velars-Sur-Ouche · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21370
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 14 ALL de la Cude, 21370 Velars-sur-Ouche
Identifiants
- RNA
- W212014126
- ID Source
- W212014126
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 juin 2022
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense et amélioration du cadre de vie, comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- 14 ALLEE DE LA CUDE, 21370 VELARS SUR OUCHE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 juin 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 mai 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 juin 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.