Association cynegetique privee de la rente du fays acprf
Velars-Sur-Ouche · 21370
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212014857
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- RES Rente du Fays, 21370 Velars-sur-Ouche
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : cette association a pour objet lexploitation de la chasse sur differents territoires dans le souci de la preservation de la faune sauvage, du developpement du capital cynegetique, du respect des equilibres biologiques, notamment par le gardiennage, et dune facon generale, de lamelioration des conditions dexercice de la chasse
Historique officiel
Création de l’association
4 mars 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400110413 · Source du 12 mars 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212014857 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240011.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Velars-Sur-Ouche · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21370
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- RES Rente du Fays, 21370 Velars-sur-Ouche
Identifiants
- RNA
- W212014857
- ID Source
- W212014857
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 mars 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- A.C.P.R.F
- Adresse de gestion
- 11 RUE DE LA MONTAGNE, 21270 POUILLY EN AUXOIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 mars 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 mars 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 mars 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.