Association du master en droit fiscal de luniversite de bourgogne
Dijon · 21000
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- Identifiant RNA
- W212015074
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Bureau 312, 4 BD Gabriel BP 17270, 21000 Dijon
SIREN
994589232 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 994589232 · Source du 1 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212015074, provider returned W212015074
Sirene au 1 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir le Master en droit fiscal federer les etudiants actuels, anciens et le corps enseignant autour dun reseau professionnel dynamique contribuer a lorganisation devenements academiques et professionnels centres sur le droit, et plus particulierement sur le droit fiscal developper et entretenir des liens avec les anciens etudiants, a faciliter les echanges entre ces differents acteurs, et a renforcer la notoriete et linfluence du Master au sein de la communaute academique et professionnelle
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
20 sept. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400400316 · Source du 1 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212015074 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240040.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99458923200010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 20 sept. 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 994589232 · Source du 1 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212015074, provider returned W212015074
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dijon (21231) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21000
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Bureau 312, 4 BD Gabriel BP 17270, 21000 Dijon
Coordonnées publiées : 47.31431, 5.06398
Identifiants
- RNA
- W212015074
- SIREN
- 994589232 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212015074
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- ASSO DU MASTER DROIT FISCAL
- Adresse de gestion
- 24 RUE DES ARANDES, 21000 DIJON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 oct. 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.