Association du master droit du numerique de luniversite de bourgogne europe
Dijon · 21000
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- Identifiant RNA
- W212015831
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite de Bourgogne Europe -UFR Droit Sciences Eco Politiques, 4 BD Gabriel, 21000 Dijon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : reunir les etudiants des deux annees du Master Droit des affaires, parcours Droit du numerique, de lUniversite Bourgogne Europe participer aux evenements juridiques et institutionnels promouvoir la filiere aupres des etudiants de licence de lUFR Droit, Sciences Economiques et Politiques organiser diverses activites associatives visant a favoriser lentraide, la solidarite et la cohesion entre les promotions
Historique officiel
Création de l’association
5 mai 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600190464 · Source du 12 mai 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212015831 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260019.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dijon (21231) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 21000
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Universite de Bourgogne Europe -UFR Droit Sciences Eco Politiques, 4 BD Gabriel, 21000 Dijon
Identifiants
- RNA
- W212015831
- ID Source
- W212015831
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves, groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- ASSO MASTER DROIT DU NUMERIQUE UBE
- Adresse de gestion
- 9 RUE DE LA MARGELLE, 21510 AIGNAY LE DUC
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 mai 2026
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mai 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 mai 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.