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RNA W213000292Touillon · 21500Active dans le RNA · état au 21 mars 2018
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Societe de chasse aux bois de touillon la touillonnaise

Touillon · 21500

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Identifiant RNA
W213000292
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
RUE des ouches, 21500 Touillon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developpement du gibier, sa protection, son repeuplement, la repression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles et lexploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou lassociation possedera le droit de chasse

Repères dans le temps

Création déclarée en 2000

Publication au JOAFE
9 juin 2000
Dernière déclaration en préfecture
12 mars 2018

Source des dates : RNA · mise à jour 21 mars 2018.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Touillon · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21500
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
RUE des ouches, 21500 Touillon

Identifiants

RNA
W213000292
ID Source
W213000292

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 mars 2018
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
213S
Nom court
SOCIETE DE CHASSE AUX BOIS DE TOUIL...
Adresse de gestion
21500 TOUILLON

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 juin 2000
Dernière déclaration en préfecture
12 mars 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 mars 2018, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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