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RNA W213001192Touillon · 21500Active dans le RNA · état au 17 sept. 2010
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Societe de chasse de touillon

Touillon · 21500

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Identifiant RNA
W213001192
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 21500 Touillon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : exercice de la chasse, repression du braconnage, repeuplement du gibier

Repères dans le temps

Création déclarée en 1951

Publication au JOAFE
26 août 1951
Dernière déclaration en préfecture
14 sept. 2010

Source des dates : RNA · mise à jour 17 sept. 2010.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Touillon · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21500
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 21500 Touillon

Identifiants

RNA
W213001192
ID Source
W213001192

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 sept. 2010
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
213S
Nom court
CHASSE DE TOUILLON
Adresse de gestion
Mairie, 21500 TOUILLON

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 août 1951
Dernière déclaration en préfecture
14 sept. 2010

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Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
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Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 sept. 2010, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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