AssoRadar
RNA W224004532Saint-Brieuc · 22000Active dans le RNA · état au 29 déc. 2020
Aller à une section du dossier

Association de lenseignement catholique des cotes darmor-les capucins

Saint-Brieuc · 22000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W224004532
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Centre Saint-Francois Assise, 7 RUE Jules Verne Cs 30222, 22000 Saint-Brieuc

SIREN
394381404 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 394381404 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W224004532, provider returned W224004532

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : la mise en oeuvre juridique et pratique des instances diocesaines prevues par le statut de lenseignement catholique

Observation du registre

« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES CAPUCINS

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DES CAPUCINS » → « ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DES CÔTES D'ARMOR - LES CAPUCINS »

    5 nov. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000520121 · Source du 29 déc. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W224004532 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200052.taz

  2. Transfert du siège social

    « 5 rue des Capucins 22000 Saint-Brieuc » → « Centre Saint-Francois Assise 7 rue Jules Verne 22000 Saint-Brieuc »

    5 nov. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000520121 · Source du 29 déc. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W224004532 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200052.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    la mise en oeuvre juridique et pratique des instances diocésaines prévues par le statut de l'enseignement catholique

    5 nov. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000520121 · Source du 29 déc. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W224004532 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200052.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations religieuses (94.91Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
39438140400018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1994

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 394381404 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W224004532, provider returned W224004532

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Saint-Brieuc (22278) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
22000
Département
22
Région
Bretagne
Adresse
Centre Saint-Francois Assise, 7 RUE Jules Verne Cs 30222, 22000 Saint-Brieuc

Coordonnées publiées : 48.52116, -2.73162

Identifiants

RNA
W224004532
SIREN
394381404 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W224004532

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 déc. 2020
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
224P
Nom court
ASSOCIATION DES CAPUCINS
Adresse de gestion
CENTRE SAINT-FRANCOIS DASSISE, 7 RUE JULES VERNE, CS 30222, 22000 ST BRIEUC
Observation
Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 févr. 1994
Dernière déclaration en préfecture
5 nov. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 déc. 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche