Section federee de franche-comte de lassociation generale des conservateurs des musees et collections publiques de France
Lons-Le-Saunier · 39000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251000006
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Musee dArcheologie CCE Rene Remond, 133 RUE Rene Maire, 39000 Lons-le-Saunier
SIREN
392540449 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 392540449 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000006, provider returned W251000006
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Application au niveau de la Region de Programme de Franche-Comte, des buts de lassociation generale des conservateurs des collections publiques de France, tels quils sont definis a larticle 1 des statuts de celle-ci, etablir et developper des liens reguliers et durables entre tous les responsables scientifiques des biens constitutifs du patrimoine national, soit rassembles dans les collections publiques, soit places sous la tutelle de lEtat et jouissant de linalienabilite, contribuer a
- Établissements
- 1 établissement actif sur 4
- Financements publics identifiés · 2019
- 10 000 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 9 nov. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 mai 2012
Source des dates : RNA · mise à jour 1 juin 2012.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 4 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 39254044900049
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 oct. 1993
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 10 000 € en 2019
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- Autres dispositifs Rech. Prom. Musées - Hors CPER
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2019:2102845388:392540449:017500100108:0175-DR21-D621:CCDDR05021:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 392540449 · ministry commitment number (EJ): 2102845388
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 392540449 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000006, provider returned W251000006
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Lons-Le-Saunier (39300) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39000
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Musee dArcheologie CCE Rene Remond, 133 RUE Rene Maire, 39000 Lons-le-Saunier
Coordonnées publiées : 46.68461, 5.57916
Identifiants
- RNA
- W251000006
- SIREN
- 392540449 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251000006
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 juin 2012
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- musées, collections historiques
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 392P
- Nom court
- SECTION FEDEREE DE FRANCHE-COMTE DE...
- Adresse de gestion
- MUSEE DARCHEOLOGIE, 133, RUE RENE MAIRE, 39000 LONS-LE-SAUNIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 nov. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 mai 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 juin 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.