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RNA W251000254Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 8 févr. 2024
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Conservatoire despaces naturels de franche-comte

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251000254
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4 CHEM1 du Fort de Bregille, 25000 Besancon

SIREN
392113874 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 392113874 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251000254, provider returned W251000254

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : preservation du patrimoine naturel et paysager franc-comtois acteur territorial et de proximite, le conservatoire semploie a favoriser la conservation et la restauration de la diversite des espaces naturels et semi-naturels, et de leur richesse biologique, par la prise en compte de la globalite des problematiques des sites quil souhaite proteger, gerer et mettre en valeur il est ainsi amene a prendre en compte tous les aspects culturels, patrimoniaux et humains qui contribuent a la constitution des paysages francs-comtois

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 6

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ESPACE NATUREL COMTOIS (CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE). · CONSERVATOIRE REGIONAL DES ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE.

  1. Transfert du siège social

    « maison de l'environnement de Franche-Comté 7 rue Voirin 25000 Besançon » → « 4 chemin du Fort de Bregille 25000 Besançon »

    22 janv. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400060388 · Source du 6 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000254 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240006.taz

  2. Changement de nom

    « CONSERVATOIRE REGIONAL DES ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE. » → « CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    5 janv. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300010220 · Source du 5 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000254 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130001.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    préservation du patrimoine naturel et paysager franc-comtois ; acteur territorial et de proximité, le conservatoire s'emploie à favoriser la conservation et la restauration de la diversité des espaces naturels et semi-naturels, et de leur richesse biologique, par la prise en compte de la globalité des problématiques des sites qu'il souhaite protéger, gérer et mettre en valeur ; il est ainsi amené à prendre en compte tous les aspects culturels, patrimoniaux et humains qui contribuent à la constitution des paysages francs-comtois.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    5 janv. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300010220 · Source du 5 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000254 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130001.taz

  4. Changement de nom

    « ESPACE NATUREL COMTOIS (CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE). » → « CONSERVATOIRE REGIONAL DES ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    14 févr. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900070436 · Source du 14 févr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000254 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090007.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (91.04Z)
Effectif salarié
20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
6 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
39211387400060
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
26 juil. 1993

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 392113874 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251000254, provider returned W251000254

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W251000254 · Source du 8 févr. 2024 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W251000254

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
4 CHEM1 du Fort de Bregille, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23952, 6.03995

Identifiants

RNA
W251000254
SIREN
392113874 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251000254

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 févr. 2024
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
espaces naturels, préservation de la faune sauvage
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
CONSERVATOIRE DESPACES NATURELS
Adresse de gestion
4 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, 25000 BESANCON
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 janv. 1992
Dernière déclaration en préfecture
22 janv. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 févr. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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