Association locale pour le culte des temoins de jehovah de besancon sud et ouest

Besancon · 25000

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Identifiant RNA: W251000275
Nature juridique: Non établi
Adresse déclarée: 3 RUE Blaise Pascal, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : subvenir aux frais, a lentretien et a lexercice public du culte des temoins de jehovah elle pourra apporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un objet identique elle pourra acquerir, aliener, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts quelle sest fixes et, dune maniere generale, realiser toute transaction mobiliere ou immobiliere en vue de lexercice public du culte des temoins de jehovah le fonctionnement de lassociation sera regle par les presents statuts et en conformite avec la constitution du culte des temoins de jehovah

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2024
Transfert du siège social
« 12 chemin Guillot 25170 Lantenne-Vertière » → « 3 rue Blaise Pascal 25000 Besançon »
21 nov. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400490431 · Source du 3 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000275 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240049.taz
2024
Modification de l’objet déclaré
subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de jéhovah ;
21 nov. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400490431 · Source du 3 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000275 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240049.taz
2014
Modification de l’objet déclaré
exclusivement, subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière, en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah.
10 avr. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400160408 · Source du 19 avr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000275 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140016.taz
2011
Modification officielle publiée
1 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100520352 · Source du 24 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000275 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110052.taz
2009
Modification officielle publiée
11 déc. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900520397 · Source du 26 déc. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000275 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090052.taz

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 3 RUE Blaise Pascal, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.21663, 5.97834

Identifiants

RNA: W251000275
ID Source: W251000275

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 3 déc. 2024
Importé dans AssoRadar: 27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 251P
Nom court: ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES T
Adresse de gestion: 12 CHEMIN GUILLOT, 25170 LANTENNE-VERTIERE
Observation: Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE: 21 déc. 1961
Dernière déclaration en préfecture: 21 nov. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 3 déc. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.