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RNA W251000281Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 20 déc. 2016
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Association franc-comtoise pour la chirurgie pediatrique

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W251000281
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE des vignerons, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir toute action de bienfaisance au benefice des enfants malades chirurgicaux, de la province de Franche-Comte encourager la recherche clinique et fondamentale dans le domaine de la chirurgie pediatrique mettre en oeuvre, realiser et promouvoir toute recherche en sante publique, notamment toutes recherches biomedicales, epidemiologiques, pharmacologiques dans le domaine des pathologies pediatriques chirurgicales, notamment sous forme de prestations de services

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :1980-11-30 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    28 févr. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900090227 · Source du 28 févr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090009.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 RUE des vignerons, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.22829, 5.99052

Identifiants

RNA
W251000281
ID Source
W251000281

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 déc. 2016
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
prévention de maladies, dépistage de maladies (autres que le sida)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
ASSOCIATION FRANC-COMTOISE POUR LA CHI
Adresse de gestion
CHEMIN DE VIEILLEY, 25000 BESANCON
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :1980-11-30

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 nov. 1980
Dernière déclaration en préfecture
21 juin 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 déc. 2016, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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