Ligue regionale bowling et sport de quilles de franche-comte
Besancon · 25000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 3 déc. 2016.
- Identifiant RNA
- W251000307
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 20 RUE Chopard, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir, developper et organiser les activites des disciplines suivantes : bowling, nine pin bowling classic N.B.C., nine pin bowling schere N.B.S., quilles saint gall, quilles de 6, quilles au maillet, quilles de 8, quilles de 9, toute autre pratique de quilles qui pourrait naitre et etre reconnue a condition detre agreee par lassemblee generale de la F.F.B.S.Q. representer tous les licencies pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliees de la
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Anciens noms
COMITE REGIONAL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES DE FRANCHE-COMTE.
Dissolution déclarée
23 janv. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800150348 · Source du 14 avr. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000307 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180015.taz
Changement de nom
« COMITE REGIONAL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES DE FRANCHE-COMTE. » → « LIGUE REGIONALE BOWLING ET SPORT DE QUILLES DE FRANCHE-COMTE. »
22 déc. 2008
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900260471 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000307 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz
Modification de l’objet déclaré
promouvoir, développer et organiser les activités des disciplines suivantes : bowling, nine pin bowling classic (N.B.C.), nine pin bowling schere (N.B.S.), quilles saint gall, quilles de 6, quilles au maillet, quilles de 8, quilles de 9, toute autre pratique de quilles qui pourrait naître et être reconnue à condition d'être agréée par l'assemblée générale de la F.F.B.S.Q. ; représenter tous les licenciés pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliées de la région; participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles aux missions de service public; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire: s'interdire toute discrimination et veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français; respecter et faire respecter par ses adhérents, les réglements sportifs, les règles d'encadrement, de discipline, d'hygiéne et les règles de sécurité et les règles contre le dopage humain.
22 déc. 2008
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900260471 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000307 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 20 RUE Chopard, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24781, 6.03241
Identifiants
- RNA
- W251000307
- ID Source
- W251000307
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 avr. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- boules (pétanque, boules)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE REGIONAL DE LA FEDERATION FRANC
- Adresse de gestion
- 20 RUE CHOPARD, 25000 BESANCON
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 févr. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 janv. 2018
- Dissolution déclarée
- 3 déc. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 avr. 2018, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.