Comite bouliste regional de franche-comte

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 nov. 2016.

Identifiant RNA: W251000344
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: CROS, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon

SIREN
445238116 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 445238116 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251000344, provider returned W251000344

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developpement de la pratique du sport boules et son organisation administrative et sportive

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1975

Publication au JOAFE: 22 juil. 1975
Dernière déclaration en préfecture: 28 nov. 2016

Source des dates : RNA · mise à jour 26 déc. 2016.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements: 2
SIRET (siège): 44523811600021
État administratif (INSEE): Cessée
Immatriculation Sirene: 7 déc. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 445238116 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000344, provider returned W251000344

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: CROS, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.25090, 6.00030

Identifiants

RNA: W251000344
SIREN: 445238116 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W251000344

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 26 déc. 2016
Importé dans AssoRadar: 27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): boules (pétanque, boules)
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Dissoute
Gestionnaire: 251P
Nom court: COMITE BOULISTE REGIONAL DE FRANCHE-CO
Adresse de gestion: 130 CHEMIN DU PARADIS, 39570 VILLENEUVE-SOUS-PYMONT

Dates du registre

Publication au JOAFE: 22 juil. 1975
Dernière déclaration en préfecture: 28 nov. 2016
Dissolution déclarée: 5 nov. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement incertain

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 26 déc. 2016, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.