Association espace ethique bourgogne-franche-comte
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251000412
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Bat L - Hopital Saint Jacques - Arsenal, 2 PL Saint Jacques, 25000 Besancon
SIREN
533518643 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 533518643 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000412, provider returned W251000412
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper des activites de formation continue en ethique dans le domaine de la sante favoriser des activites de sensibilisation et dinformation aupres des professionnels et du grand public soutenir lespace de reflexion ethique bourgogne - franche-comte dans la realisation de ses missions
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
26 mars 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900150385 · Source du 11 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000412 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090015.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 53351864300010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 26 mars 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 533518643 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000412, provider returned W251000412
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Bat L - Hopital Saint Jacques - Arsenal, 2 PL Saint Jacques, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23533, 6.02102
Identifiants
- RNA
- W251000412
- SIREN
- 533518643 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251000412
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 déc. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- EEBFC
- Adresse de gestion
- 6 RUE DE LA JONCHERE, 21540 SAVIGNY SOUS MALAIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 avr. 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 juin 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 déc. 2020, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.