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RNA W251000566Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 11 févr. 2026
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Besancon association de patinage artistique bapa

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251000566
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Patinoire Lafayette, 5 RUE Louis Garnier, 25000 Besancon

SIREN
512638503 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 512638503 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251000566, provider returned W251000566

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : regir, organiser, developper et coordonner tous les sports qui se pratiquent sur la glace ou sur toute surface permettant de glisser ou de faire glisser, ainsi que les disciplines et pratiques connexes ou associees en general, quelles soient realisees en tant quobjectif, ou moyen de parvenir a cet objectif a ce titre, le club peut : organiser des entrainements, competitions, manifestations sportives et toutes activites et initiatives extra sportives necessaires a sa promotion et a sa prosperite assurer la gestion et la pratique des activites annexes organisees pour faire progresser les sportifs du club, pour son interet general negocier des subventions avec divers organismes, collectivites et partenaires le club sengage a respecter le pacte republicain il promeut les valeurs fondamentales de la republique francaise et les valeurs du sport et a cette fin, met en place tous les moyens licites de controle de lhonorabilite des personnes participant a lencadrement et a la formation des sportifs il empeche toute discrimination ou atteinte a la dignite dune personne, en raison notamment de son sexe, de son orientation sexuelle, de son origine ethnique, de sa situation de famille, de son identite de genre, de son age, de sa condition sociale, de son apparence physique, de ses convictions ou opinions le BAPA veille au respect de la charte de deontologie du sport etablie par le comite national olympique et sportif francais CNOSF de meme que celles etablies par la federation francaise des sports de glace FFSG et les federations internationales il doit respecter toutes les chartes en vigueur sur son territoire en cas de contradiction, la charte etablie par le CNOSF et celle etablie par la FFSG prevalent sur celle eventuellement etablie par le club le BAPA organise la mise en place de procedures de lutte contre les violences sous toutes leurs formes que ce soit des violences sexuelles, sexistes, physiques, psychologiques, verbales, etc le BAPA organise la poursuite et la sanction, allant jusqua lexclusion, des infractions aux principes ci-dessus le BAPA garantit, a lensemble des membres, le respect des droits de la defense

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    30 avr. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900200258 · Source du 16 mai 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000566 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090020.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
51263850300023
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 avr. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 512638503 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251000566, provider returned W251000566

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Patinoire Lafayette, 5 RUE Louis Garnier, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.21468, 5.96847

Identifiants

RNA
W251000566
SIREN
512638503 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251000566

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
hockey sur glace, sports de glace
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
BAPA
Adresse de gestion
DELAUNE ELODIE, 2 RUE CHOPIN, 25660 SAONE

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 mai 2009
Dernière déclaration en préfecture
11 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 févr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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