Besancon association de patinage artistique bapa
Besancon · 25000
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- Identifiant RNA
- W251000566
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Patinoire Lafayette, 5 RUE Louis Garnier, 25000 Besancon
SIREN
512638503 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 512638503 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000566, provider returned W251000566
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : regir, organiser, developper et coordonner tous les sports qui se pratiquent sur la glace ou sur toute surface permettant de glisser ou de faire glisser, ainsi que les disciplines et pratiques connexes ou associees en general, quelles soient realisees en tant quobjectif, ou moyen de parvenir a cet objectif a ce titre, le club peut : organiser des entrainements, competitions, manifestations sportives et toutes activites et initiatives extra sportives necessaires a sa promotion et a sa prosperite assurer la gestion et la pratique des activites annexes organisees pour faire progresser les sportifs du club, pour son interet general negocier des subventions avec divers organismes, collectivites et partenaires le club sengage a respecter le pacte republicain il promeut les valeurs fondamentales de la republique francaise et les valeurs du sport et a cette fin, met en place tous les moyens licites de controle de lhonorabilite des personnes participant a lencadrement et a la formation des sportifs il empeche toute discrimination ou atteinte a la dignite dune personne, en raison notamment de son sexe, de son orientation sexuelle, de son origine ethnique, de sa situation de famille, de son identite de genre, de son age, de sa condition sociale, de son apparence physique, de ses convictions ou opinions le BAPA veille au respect de la charte de deontologie du sport etablie par le comite national olympique et sportif francais CNOSF de meme que celles etablies par la federation francaise des sports de glace FFSG et les federations internationales il doit respecter toutes les chartes en vigueur sur son territoire en cas de contradiction, la charte etablie par le CNOSF et celle etablie par la FFSG prevalent sur celle eventuellement etablie par le club le BAPA organise la mise en place de procedures de lutte contre les violences sous toutes leurs formes que ce soit des violences sexuelles, sexistes, physiques, psychologiques, verbales, etc le BAPA organise la poursuite et la sanction, allant jusqua lexclusion, des infractions aux principes ci-dessus le BAPA garantit, a lensemble des membres, le respect des droits de la defense
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
30 avr. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900200258 · Source du 16 mai 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000566 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090020.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 51263850300023
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 30 avr. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 512638503 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000566, provider returned W251000566
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Patinoire Lafayette, 5 RUE Louis Garnier, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.21468, 5.96847
Identifiants
- RNA
- W251000566
- SIREN
- 512638503 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251000566
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- hockey sur glace, sports de glace
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- BAPA
- Adresse de gestion
- DELAUNE ELODIE, 2 RUE CHOPIN, 25660 SAONE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 mai 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 févr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.