Sol franche-comte
Besancon · 25000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 oct. 2012.
- Identifiant RNA
- W251000671
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 PL Victor Hugo, 25000 Besancon
SIREN
514329762 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 514329762 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000671, provider returned W251000671
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : a partir de la mise en oeuvre de la monnaie SOL, systeme dechange cooperatif dutilite economique, ecologique et sociale : favoriser une economie sociale et solidaire en redonnant a lhumain le primat sur leconomique mettre en dependance leconomique avec lethique et avec le politique, et favoriser la cohesion entre les enjeux economiques, ecologiques, sociaux et humains rendre plus visible et plus lisible lensemble constitue par les structures relevant de leconomie sociale et solidaire, et favoriser le developpement des structures concernees renforcer la cohesion sociale, lutter contre lexclusion et faciliter les echanges stimuler la cooperation et la mutualisation entre les differentes parties prenantes du systeme dechange, et cela afin de contribuer a replacer leconomie au rang de moyen et non de fin
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
20 juin 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900250475 · Source du 20 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000671 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090025.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 51432976200017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 20 juin 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 514329762 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000671, provider returned W251000671
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 7 PL Victor Hugo, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23496, 6.02936
Identifiants
- RNA
- W251000671
- SIREN
- 514329762 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251000671
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 mai 2013
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- représentation d'intérêts régionaux et locaux, promotion d'initiatives de développement durable
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 251P
- Adresse de gestion
- 1 RUE DU CHATEAU, 90200 GROSMAGNY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juin 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 nov. 2012
- Dissolution déclarée
- 16 oct. 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.