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RNA W251000698Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 14 janv. 2025
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Comite departemental du doubs sports pour tous

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251000698
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
maison regionale des sports, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : regrouper les associations sportives affiliees a la FFSpT dont le siege social se situe dans son ressort territorial et constituees en vue de la pratique des activites physiques et sportives de detente et de loisir a tous les ages et dans tous les milieux organisees au niveau national par la FFSpT exercer, dans son ressort territorial, les competences qui lui sont deleguees par la FFSpT representer, dans son ressort territorial, la FFSpT aupres du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires prives institutionnels ainsi que, de facon generale, de toute personne physique ou morale en vue daccomplir les missions qui lui sont confiees organiser les manifestations officielles relevant de son objet social, a son initiative ou sur delegation de la FFSpT mettre en uvre la politique de la FFSpT dans son ressort territorial et, a cet effet, entretenir toutes relations avec le comite regional territorialement competent, contribuer a la formation des differents acteurs dans le cadre du programme regional de formation, au developpement des activites a lechelon local et a laide a la creation et au fonctionnement des associations sportives etre le relais et lexpression, aupres du comite regional et de la federation, des besoins des associations sportives et de leurs pratiquants mener, apres accord prealable de la FFSpT, toute action complementaire a la politique federale ayant pour objet le developpement et la promotion des activites visees ci-dessus pour les cd doutre-mer ou frontaliers conduire des actions de cooperation avec les organisations sportives des etats de la region de son siege et, avec laccord de la FFSpT, organiser des competitions ou manifestations sportives internationales a caractere departemental ou constituer des equipes en vue de participer a de telles competitions ou manifestations permettre lacces de tous a la pratique des activites physiques et sportives

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE SPORT POUR TOUS.

  1. Changement de nom

    « COMITE DEPARTEMENTAL ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE SPORT POUR TOUS. » → « COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DU DOUBS. »

    30 janv. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500120448 · Source du 21 mars 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000698 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150012.taz

  2. Modification officielle publiée

    22 janv. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400070354 · Source du 15 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251000698 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140007.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
maison regionale des sports, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.25090, 6.00030

Identifiants

RNA
W251000698
ID Source
W251000698

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
gymnastique (gymnastique, gymnastique d.entretien, éducation physique, yoga), aérobic
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
COMITE DU DOUBS SPORTS POUR TOUS
Adresse de gestion
MAISON REGIONALE DES SPORTS, 3 AVENUE DES MONTBOUCONS, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 févr. 1979
Dernière déclaration en préfecture
15 juil. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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