Comite departemental du doubs sports pour tous
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251000698
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- maison regionale des sports, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : regrouper les associations sportives affiliees a la FFSpT dont le siege social se situe dans son ressort territorial et constituees en vue de la pratique des activites physiques et sportives de detente et de loisir a tous les ages et dans tous les milieux organisees au niveau national par la FFSpT exercer, dans son ressort territorial, les competences qui lui sont deleguees par la FFSpT representer, dans son ressort territorial, la FFSpT aupres du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires prives institutionnels ainsi que, de facon generale, de toute personne physique ou morale en vue daccomplir les missions qui lui sont confiees organiser les manifestations officielles relevant de son objet social, a son initiative ou sur delegation de la FFSpT mettre en uvre la politique de la FFSpT dans son ressort territorial et, a cet effet, entretenir toutes relations avec le comite regional territorialement competent, contribuer a la formation des differents acteurs dans le cadre du programme regional de formation, au developpement des activites a lechelon local et a laide a la creation et au fonctionnement des associations sportives etre le relais et lexpression, aupres du comite regional et de la federation, des besoins des associations sportives et de leurs pratiquants mener, apres accord prealable de la FFSpT, toute action complementaire a la politique federale ayant pour objet le developpement et la promotion des activites visees ci-dessus pour les cd doutre-mer ou frontaliers conduire des actions de cooperation avec les organisations sportives des etats de la region de son siege et, avec laccord de la FFSpT, organiser des competitions ou manifestations sportives internationales a caractere departemental ou constituer des equipes en vue de participer a de telles competitions ou manifestations permettre lacces de tous a la pratique des activites physiques et sportives
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE SPORT POUR TOUS.
Changement de nom
« COMITE DEPARTEMENTAL ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE SPORT POUR TOUS. » → « COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DU DOUBS. »
30 janv. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500120448 · Source du 21 mars 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000698 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150012.taz
Modification officielle publiée
22 janv. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400070354 · Source du 15 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000698 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140007.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- maison regionale des sports, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.25090, 6.00030
Identifiants
- RNA
- W251000698
- ID Source
- W251000698
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- gymnastique (gymnastique, gymnastique d.entretien, éducation physique, yoga), aérobic
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE DU DOUBS SPORTS POUR TOUS
- Adresse de gestion
- MAISON REGIONALE DES SPORTS, 3 AVENUE DES MONTBOUCONS, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 févr. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.