Comite territorial de franche-comte de rugby
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251000745
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 36 RUE Chopin, 25000 Besancon
SIREN
343002481 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 343002481 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000745, provider returned W251000745
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : grouper toutes les societes pratiquant le rugby, encourager, developper, diriger et reglement le rugby dans lensemble de la France continentale et doutre-mer
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1952
- Publication au JOAFE
- 27 oct. 1953
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2016
Source des dates : RNA · mise à jour 19 janv. 2017.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 3
- SIRET (siège)
- 34300248100038
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 févr. 1986
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 343002481 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000745, provider returned W251000745
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 36 RUE Chopin, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.26397, 6.03965
Identifiants
- RNA
- W251000745
- SIREN
- 343002481 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251000745
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 janv. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- rugby (rugby à 13, à 15)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE TERRITORIAL DE RUGBY
- Adresse de gestion
- 36 RUE CHOPIN, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 oct. 1953
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 janv. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.