Comite departemental de billard du doubs-cdbd
Besancon · 25000
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- Identifiant RNA
- W251000806
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 172 RUE de Belfort, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser le billard sportif dans le departement du Doubs et en favoriser lacces a toutes et a tous la promotion du billard doit etre un moyen deducation et de culture, un moyen dintegration et un moyen de participation a la vie sociale et citoyenne rechercher et faciliter la creation de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activites, en favorisant et en propageant lexercice du sport billard promouvoir, diriger et developper la pratique des differents types de jeux sous toutes leurs formes organiser la pratique competitive et de haut niveau, dans le respect des codes sportifs et reglements edites par les diverses instances du billard verifier le strict respect des dispositions du chapitre III de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative a lorganisation et a la promotion des activites physiques et sportives participer a leducation par lenseignement de ses disciplines et la formation de ses cadres, col
Repères dans le temps
Création déclarée en 2005
- Publication au JOAFE
- 28 janv. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 mai 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 6 nov. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 172 RUE de Belfort, 25000 Besancon
Identifiants
- RNA
- W251000806
- ID Source
- W251000806
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 nov. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- billard, quilles
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DU DOU
- Adresse de gestion
- 172 RUE DE BELFORT, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 janv. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 mai 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 nov. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.